Conditions générales de vente

2.1 Présentation des produits

Les produits présentés sur le site sont décrits et illustrés avec le plus grand soin possible.

Toutefois, les photographies, visuels et descriptions n'ont qu'une valeur indicative et ne constituent pas un engagement contractuel.

2.2 Disponibilité

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un produit après validation d'une commande, Atelier Timitho en informera le Client dans les meilleurs délais et proposera, selon les cas :

• un produit ou tissu de remplacement ;
• un délai supplémentaire de fabrication ;
• l'annulation de la commande concernée et le remboursement des montants déjà versés.

2.3 Caractère artisanal

Les créations proposées par Atelier Timitho sont confectionnées de manière artisanale.

De légères variations de dimensions, de placement des motifs, de broderie ou de finition peuvent exister d'un article à l'autre. Ces différences font partie du caractère unique de chaque création et ne peuvent être considérées comme un défaut.

2.4 Couleurs et visuels

Les photographies et visuels sont réalisés avec le plus grand soin afin de représenter fidèlement les créations proposées. Toutefois, en raison des réglages des écrans, de la luminosité ou des caractéristiques propres aux matériaux, de légères différences de teinte peuvent apparaître entre les visuels et le produit livré. Ces différences, lorsqu'elles n'affectent ni la qualité, ni l'usage normal du produit, ne constituent pas un défaut au sens des présentes CGV.

3.1 Validation de la commande

Toute commande passée sur la boutique en ligne constitue une offre d'achat ferme du Client.

La commande est considérée comme définitive après validation du panier et confirmation du paiement.

3.2 Confirmation de commande

Après validation de la commande, le Client reçoit un e-mail récapitulatif confirmant la prise en compte de sa commande.

3.3 Modification de commande

Toute demande de modification doit être adressée dans les meilleurs délais à Atelier Timitho.

Les modifications sont possibles uniquement si la fabrication ou la personnalisation n'a pas encore débuté.

Une fois la fabrication commencée, Atelier Timitho se réserve le droit de refuser toute modification.

3.4 Refus de commande

Atelier Timitho se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande notamment en cas :

• d'informations incomplètes ou manifestement erronées ;
• de problème de paiement ;

de comportement abusif ou frauduleux.

Dans ce cas, les sommes éventuellement déjà versées seront remboursées.

4.1 Définition

Sont notamment considérés comme produits personnalisés les produits proposés sur le site comportant une personnalisation demandée par le Client (prénom, texte, date, motif ou autre élément personnalisé).

4.2 Informations transmises par le Client

Le Client est seul responsable des informations communiquées lors de la commande, notamment :

• prénoms ;
• textes ;
• dates ;
• couleurs choisies ;
• options de personnalisation.

Les éléments fournis seront reproduits tels qu'ils ont été saisis par le Client.

Aucune responsabilité ne pourra être engagée à l'encontre d'Atelier Timitho en cas d'erreur de saisie imputable au Client.

4.3 Validation des personnalisations

Avant validation de sa commande, le Client est invité à vérifier attentivement l'ensemble des informations fournies.

La validation de la commande vaut confirmation définitive des éléments de personnalisation.

4.4 Annulation et rétractation

Les produits personnalisés ou réalisés sur mesure ne peuvent être ni repris, ni échangés, ni remboursés après validation de la commande, sauf en cas d'erreur imputable à Atelier Timitho ou de défaut avéré du produit.

5.1 Prix

Les prix affichés sur la boutique en ligne sont indiqués en francs suisses (CHF).

Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande.

Les prix s'entendent TVA comprise. Atelier Timitho n'étant pas assujetti à la TVA suisse (art. 10 LTVA), aucune TVA n'est facturée.

5.2 Frais de livraison

Les frais de livraison sont indiqués séparément lors de la validation de la commande.

Ils sont à la charge du Client sauf indication contraire.

5.3 Moyens de paiement

Les paiements peuvent être effectués par les moyens de paiement proposés sur la boutique en ligne, notamment :

• TWINT ;
• cartes bancaires.

5.4 Sécurisation des paiements

Les transactions effectuées sur la boutique en ligne sont traitées via des prestataires de paiement sécurisés.

Atelier Timitho n'a à aucun moment accès aux données bancaires complètes du Client.

5.5 Défaut de paiement

Atelier Timitho se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande en cas de refus de paiement ou d'absence de validation du paiement.

6.1 Zone de livraison

Les commandes sont livrées en Suisse et au Liechtenstein à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande.

6.2 Délais de fabrication

Les créations personnalisées sont généralement confectionnées dans un délai de 3 à 7 jours ouvrables à compter de la validation du paiement.

Les produits disponibles en stock sont généralement expédiés dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables.

Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent être prolongés en cas de forte activité, de fermeture exceptionnelle ou de circonstances indépendantes de la volonté d'Atelier Timitho.

6.3 Expédition

Les commandes sont expédiées dès que leur fabrication est terminée et que le paiement a été validé.

Le délai de livraison dépend ensuite du mode d'expédition choisi ainsi que des délais de traitement de La Poste.

6.4 Retrait à Chavornay

Le Client peut choisir de retirer gratuitement sa commande à Chavornay.

La date et l'heure du retrait sont convenues d'un commun accord entre Atelier Timitho et le Client.

6.5 Retard de livraison

Les délais de livraison communiqués sont donnés à titre indicatif. En cas de retard imputable au transporteur ou à des circonstances indépendantes de la volonté d'Atelier Timitho, le Client sera informé dans les meilleurs délais.

Atelier Timitho mettra tout en œuvre afin de faciliter la résolution de la situation, sans pouvoir être tenue responsable des conséquences résultant exclusivement d'un retard imputable au transporteur.

6.6 Colis perdus ou endommagés

Le Client est tenu de vérifier l'état de son colis dès sa réception.

Toute anomalie, détérioration ou dommage apparent doit être signalé à Atelier Timitho dans un délai de 14 jours suivant la réception du colis, accompagnée de photographies du produit et de l'emballage.

7.1 Produits personnalisés

Les produits personnalisés ou réalisés sur mesure ne peuvent être ni repris, ni échangés, ni remboursés après validation de la commande.

Cette disposition s'applique notamment aux créations comportant un prénom, un texte, une date ou toute autre personnalisation demandée par le Client.

7.2 Produits non personnalisés

Les produits non personnalisés peuvent être retournés dans un délai de 14 jours à compter de leur réception.

Les articles retournés doivent être :

• complets ;
• non utilisés ;
• propres ;
• dans leur état d'origine.

7.3 Procédure de retour

Toute demande de retour doit être annoncée préalablement à Atelier Timitho par e-mail.

Les retours effectués sans information préalable pourront être refusés.

7.4 Frais de retour

Les frais liés au retour des produits sont à la charge du Client.

7.5 Remboursement

Après réception et vérification de l'article retourné, Atelier Timitho procédera au remboursement du montant de l'article concerné dans un délai raisonnable.

Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés.

8.1 Qualité des créations

Atelier Timitho apporte le plus grand soin à la confection de ses créations artisanales.

Toutefois, de légères variations de dimensions, de placement des motifs, de broderie ou de finition peuvent exister et ne constituent pas un défaut.

9.1 Vérification de la commande

Le Client est tenu de vérifier attentivement les informations transmises lors de sa commande (orthographe du prénom, texte, date éventuelle, choix des tissus, couleur de broderie ou autres options de personnalisation).

Atelier Timitho ne pourra être tenu responsable d'une erreur résultant d'informations incorrectes ou incomplètes fournies par le Client.

9.2 Réclamation à la réception

Le Client est invité à vérifier sa commande dès sa réception.

Toute réclamation concernant un défaut apparent, un produit endommagé ou une erreur de fabrication devra être signalée dans un délai de 14 jours suivant la réception de la commande, par e-mail à bonjour@ateliertimitho.ch.

Des photographies pourront être demandées afin d'évaluer la situation.

9.3 Produits personnalisés

Les produits personnalisés étant réalisés selon les indications du Client, ils ne peuvent être ni repris ni échangés, sauf en cas d'erreur de fabrication imputable à Atelier Timitho.

9.4 Couleurs et matières

Les photographies présentées sur le site sont réalisées avec le plus grand soin.

Toutefois, les couleurs des tissus, fils de broderie ou autres matériaux peuvent légèrement varier selon :

• les réglages de l'écran utilisé ;
• la luminosité ;
• les lots de fabrication des matériaux.

Ces différences ne constituent pas un défaut.

9.5 Utilisation et entretien

Atelier Timitho décline toute responsabilité en cas de détérioration résultant :

• d'une utilisation inappropriée ;
• du non-respect des conseils d'entretien ;
• d'une usure normale du produit ;
• d'une modification ou réparation effectuée par un tiers.

9.6 Livraison

Atelier Timitho apporte le plus grand soin à l'emballage et à l'expédition des commandes.

En cas de dommage constaté à la livraison, le Client est invité à signaler rapidement la situation à Atelier Timitho afin qu'une solution puisse être recherchée.

10.1 Collecte des données

Les informations personnelles collectées lors d'une commande ou via le formulaire de contact sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes, de la gestion de la relation Client et de la communication avec le Client.

Les données susceptibles d'être collectées sont notamment :

• Nom et prénom
• Adresse postale
• Adresse e-mail
• Numéro de téléphone (si communiqué)
• Informations nécessaires à la personnalisation des produits

10.2 Utilisation des données

Les données personnelles sont utilisées exclusivement pour :

• Traiter et expédier les commandes
• Répondre aux demandes de contact
• Assurer le suivi des commandes
• Respecter les obligations légales et comptables

Atelier Timitho ne vend ni ne transmet les données personnelles de ses Clients à des tiers à des fins commerciales.

Certaines données peuvent toutefois être transmises aux prestataires nécessaires à l'exécution de la commande (par exemple : transporteur, prestataire de paiement ou hébergeur du site).

10.3 Conservation des données

Les données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire au traitement de la commande et au respect des obligations légales applicables.

10.4 Droit d'accès et de rectification

Le Client peut demander l'accès, la rectification ou la suppression de ses données personnelles en contactant Atelier Timitho à l'adresse e-mail bonjour@ateliertimitho.ch.

10.5 Sécurité

Atelier Timitho met en œuvre des mesures raisonnables afin de protéger les données personnelles contre tout accès non autorisé, perte ou utilisation abusive.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit suisse.

En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable.

À défaut d'accord, les tribunaux compétents seront déterminés conformément aux dispositions impératives du droit suisse, notamment celles relatives à la protection des consommateurs.